Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 17 novembre 2026 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du compte rendu du précédent Conseil

2- Vote des délibérations

2.1 Finances
2.1.1 Décision modificative n°1 du budget principal

2.2 Intercommunalité
2.2.1 Rapports Grenoble Alpes Métropole
2.2.2 Rapport d’activités SPL ALEC Grande région grenobloise – Exercice 2025
2.2.3 Approbation des nouveaux statuts du SIVOM du Néron

2.3 Petite Enfance
2.3.1 Modification du règlement de fonctionnement de l’Univers des Tout-Petits

2.4 Culture
2.4.1 Subvention exceptionnelle association « Artemuse » organisation Festival Mirages 2026

2.5 Ressources humaines
2.5.1 Adhésion au contrat groupé d’assurance des risques statutaires 2027 du CDG38
2.5.2 Modification du tableau des emplois – Création de postes

2.6 Administration générale
2.6.1 Convention interventions du pôle archives itinérantes

3- Communication des décisions administratives du Maire

2026/010 : Demande d’attribution de subvention au conseil départemental de l’Isère pour le fonctionnement de l’école de musique – Exercice 2027
2026/011 : Demande d’attribution de subvention au conseil départemental de l’Isère pour ses actions en matière de lecture publique – Exercice 2027

4- Questions diverses

5- Questions des Adjoints et Conseillers