Le Conseil Municipal se réunira en  salle du Conseil et des Mariages du Fontanil-Cornillon le mardi 29 septembre 2026 à 20 heures. 

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du compte rendu du précédent Conseil

2- Vote des délibérations

2.1. Approbation de l’avenant de prolongation de la Convention Territoriale Globale GAM Centre Nord
2.2. Adhésion de la commune du Fontanil-Cornillon au groupement de commandes de Gaz TE38
2.3. Délégation de service public – CLSH Claretière et Périscolaire
2.4. Composition de la commission de délégation de service public
2.5. Admission en non-valeur
2.6. Participation financière aux frais de scolarité des écoles privées
2.7. Participation financière aux frais de scolarité en école publique de la commune de Mont-Saint-Martin pour l’année 2026/2027
2.8. Adhésion à la convention protection sociale santé 2027-2032 du CDG38
2.9. Modification du tableau des emplois – Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
2.10. Modification du tableau des emplois – création de postes
2.11. Modification du tableau des emplois – suppression de postes

3- Communication des décisions administratives du Maire

2026/008 : Convention d’occupation temporaire du domaine public
2026/009 : Mise en vente matériel technique via la solution AgoraStore

4- Questions diverses

5- Questions des Adjoints et Conseillers